Responsabilité

ISO 13485 (Certificat PDF). Innodem Neurosciences a obtenu la certification MDSAP (Medical Device Single Audit Program) selon la norme ISO 13485:2016. Cette certification atteste que nous répondons aux exigences de conception et de mise en œuvre d'un système de gestion de la qualité (QMS) telles que spécifiées dans la norme et démontre notre capacité à fournir des dispositifs médicaux et des services associés qui répondent systématiquement aux attentes des clients et aux exigences réglementaires applicables.

Éthique et conformité réglementaire

Innodem Neurosciences s'engage au respect de la vie privée de ses utilisateurs et partenaires à travers le respect des lois, réglementations et normes éthiques applicables dans chacun des marchés sur lesquels elle opère. Tous les employés sont tenus de respecter ces lois, réglementations et normes éthiques, et la direction est responsable de garantir cette conformité.

Pour souligner l'importance de cet engagement, nous avons formulé notre position sur les exigences légales et les questions éthiques dans notre cadre de sécurité et de confidentialité des données, qui sert de guide pour notre comportement dans les relations commerciales.

Ce cadre explique comment nos opérations et nos systèmes sont conçus pour être conformes aux réglementations telles que HIPAA, PIPEDA et autres. Nous avons l’intention d’étendre notre conformité à des réglementations supplémentaires à mesure que nous étendons nos activités.

Pour toute question concernant notre respect de cette réglementation vous pouvez envoyer un email à dpo@innodemneurosciences.com .

Politique de confidentialité et contrat de licence utilisateur final

Vous trouverez notre politique de confidentialité et notre contrat de licence d'utilisateur final ici et ici , respectivement.